les ateliers Art terre
Présentation de la marque les ateliers Art terre
Déposée le 6 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Art terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les ateliers Art terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque les ateliers Art terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ateliers Art terre est expirée depuis le 6 mars 2013.
Agence Art terre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599347 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18